Statuts — Association « Les Porteurs de Masques » (Loi 1901)

Article 1 — Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Les Porteurs de Masques ».

Article 2 — Objet
Concevoir, produire et promouvoir des expériences immersives, événements thématiques et projets culturels et ludiques ; favoriser la création, la pratique et la découverte d’univers narratifs accessibles au plus grand nombre.

Article 3 — Siège social
Le siège social est fixé à : (à compléter). Il pourra être transféré par simple décision du bureau, ratifiée par la prochaine assemblée générale.

Article 4 — Durée
La durée de l’association est illimitée.

Article 5 — Membres
L’association se compose de membres actifs. L’adhésion est gratuite, sans cotisation. Sont membres actifs les personnes ayant rempli le formulaire d’adhésion et accepté les statuts et, le cas échéant, le règlement intérieur.

Article 6 — Admission
L’adhésion est ouverte à toute personne physique majeure (ou mineure avec autorisation parentale). Le bureau peut refuser une admission pour motif légitime (sécurité, non-respect des valeurs de l’association).

Article 7 — Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par : démission ; décès ; radiation prononcée par le bureau pour motif grave (non-respect des statuts/règlement, atteinte aux personnes ou aux biens), l’intéressé ayant été invité à présenter ses explications.

Article 8 — Ressources
Les ressources de l’association comprennent : subventions publiques/privées ; mécénat et dons manuels ; recettes issues des activités ; ventes ponctuelles d’objets ou services ; et, plus généralement, toute ressource autorisée par la loi. Aucune répartition de bénéfices n’est effectuée entre les membres.

Article 9 — Bureau
L’association est administrée par un bureau comprenant au minimum : un·e président·e, un·e trésorier·e, et, le cas échéant, un·e secrétaire. Les membres du bureau sont élus par l’assemblée générale ordinaire pour (durée à compléter, ex. 3 ans), rééligibles. Le bureau met en œuvre les décisions de l’assemblée et gère les affaires courantes.

Article 10 — Assemblée générale (AG)
L’AG réunit l’ensemble des membres à jour de leur adhésion. Elle se tient au moins une fois par an, sur convocation du bureau (courriel ou tout autre moyen). L’ordre du jour est fixé par le bureau. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dispositions contraires.

Article 11 — Assemblées extraordinaires
L’AG extraordinaire est compétente pour les modifications statutaires ou la dissolution. Elle est convoquée selon les mêmes modalités. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 12 — Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut préciser les modalités d’application des présents statuts (procédures d’adhésion, respect des lieux, sécurité, données personnelles, etc.). Il est établi et modifié par le bureau et s’impose à tous les membres.

Article 13 — Responsabilité
Les membres de l’association ne sont pas personnellement responsables des engagements contractés par elle ; seules les ressources de l’association peuvent être utilisées pour répondre de ses obligations.

Article 14 — Comptabilité
Il est tenu une comptabilité probante des recettes et dépenses. Les comptes sont présentés à l’AG annuelle.

Article 15 — Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l’AG extraordinaire, un·e ou plusieurs liquidateurs/trices sont nommé·e·s ; l’actif net est dévolu à une association poursuivant un but compatible, conformément aux décisions de l’AG et à la réglementation.